1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 février 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mme BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mme ANFRAY, LAURENT, M BOUT, M PAULHAC,
M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER,
MM TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER,
Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU,...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 février 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mme BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mme ANFRAY, LAURENT, M BOUT, M PAULHAC, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS Absents avec procuration : Mmes GOUTON, FABRE, M CONSTAND, Absents excusés : Mme FOURNIER, M CHASSARIC Absent : Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 janvier 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Aide en faveur des Haïtiens 4. Aménagement d une salle de tir : plan de financement - modification 5. Atelier-relais DELMAS : durée du contrat de crédit-bail et valeur résiduelle du terrain 6. Vacations funéraires : fixation du montant 7. Observatoire de l Eau : mandatement de la Direction Départementale des Territoires 8. Convention pour le développement de la lecture publique
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 8
Aufrufe: 7
Downloads: 0
1
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2008,
Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM.
GILLES, BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FABRE, Mme FOURNIER,
M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER,
Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC,
M...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2008, Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM. GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FABRE, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, M BARDOU et Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mme VALETTE, M. CONSTAND, Mme PERRIER Invités : M. CANUTI, DGS M Guy GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2008 Mme Soulis précise que, concernant la question posée par elle à propos des tickets de caisse de la piscine et ayant appris les réactions de la direction et des agents de caisse, elle tenait à réaffirmer qu il n avait jamais été dans ses intentions de remettre en cause la qualité du travail des caissières. M. le Maire précise à son tour, que son intervention avait bien été entendue par le Conseil Municipal en ce
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 7
Aufrufe: 7
Downloads: 0
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 MARS 2009 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, M PAULHAC,
Mme FOURNIER, M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND,
Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER,
Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2009 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, M GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mmes FABRE, PERRIER, M CHASSARIC Invités : M. RAMIO, receveur municipal, M. GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2009 2. Vote des taux 3. Salle de tirs : ouverture d une APCP - Autorisation de Programme avec Crédit de Paiement. 4. Voirie communale : ouverture d une APCP - Autorisation de Programme avec Crédit de Paiement. 5. Vote du budget primitif 2009 – ville 6. Subvention Régie Sportive et Touristique : 7. Vote du budget primitif 2009 – Régie sportive et touristique Atlantie 8. Subvention CCAS 9. Attribution de
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 15
Aufrufe: 6
Downloads: 0
Rapport Annuel du Délégataire
Exercice 2007
Ville de Saint-Chély-d Apcher
Département : Lozère
Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux
loi n°95-127 du 8 février 1995
Service de
l Eau Potable
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 50
Aufrufe: 35
Downloads: 0
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MARS 2009 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mmes LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER,
M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI,...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2009 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mme PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M GACHE, Mme ANFRAY, M CHASSARIC Invités : M. RAMIO, receveur municipal, M. GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2009 2. Reprise des provisions 3. Décisions prises par délégation 4. Débat d orientation budgétaire : 5. Plan de relance et FCTVA 6. Constitution de la commission abattoir 7. Abattoir : avenant pour les travaux de mise aux normes 8. Abattoir : nouveau plan de financement 9. Participation financière au plan de maîtrise sanitaire du collège du Haut Gévaudan 10. Relais des services
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 9
Aufrufe: 8
Downloads: 0
Sommaire
L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J u i n 2 0 0 7 • N ° 3
1
Actualités .
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
2
• Enquêtes publiques
• Enseignement artistique
• Sécurité routière
• Actions de formation
• Accueil de jour
• Bonne et...
Mehr
Sommaire L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J u i n 2 0 0 7 • N ° 3 1 Actualités . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 • Enquêtes publiques • Enseignement artistique • Sécurité routière • Actions de formation • Accueil de jour • Bonne et heureuse retraite • Le tourisme se porte bien à Saint-Chély d’Apcher De vous à moi . . . . . . . . . . . . . . 3 • Entretien avec Pierre Lafont Agenda du maire . . . . . . . . . . . . 7 Extraits des délibérations du conseil municipal . . . . . . . . . 8 Budget Saint-Chély Une ambition retrouvée pages 4 à 7 Saint-Chély Une ambition retrouvée pages 4 à 7
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 8
Aufrufe: 16
Downloads: 1
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 novembre 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, Mme FABRE,
M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC,
Mme PERRIER, M FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI,
Mme...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 novembre 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : MM GALVIER, BARDOU. Absent excusé : M BOUT Absent : M GACHE Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Tarifs des repas préparés au Collège du Haut Gévaudan pour l’école primaire 4. Convention relative à la préparation des repas par le Collège du Haut Gévaudan pour l’école primaire publique 5. Participation de la Commune aux frais de transport scolaire quotidiens pour les élèves du primaire – année 2009/2010 6. Subventions aux associations 7. Ligne de trésorerie 8. Budget vill
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 14
Aufrufe: 16
Downloads: 0
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2008 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008
Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mme BRUN, M GILLES, M BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, FABRE, M PAULHAC,
Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND André,
Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme...
Mehr
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2008 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008 Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mme BRUN, M GILLES, M BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND André, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, M BARDOU et Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mme GOUTON, M BOUT, M TRAUCHESSEC. M GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. 1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2008 ci-joint Le compte rendu du Conseil Municipal en date du 20 mai 2008 est adopté à l unanimité. 2. Décisions du Maire ci-jointes : * Attribution concession au cimetière n° 4 à M et Mme René LEVESQUE. *Passation d’un contrat d’achat d’un véhicule d’occasion Kangoo 4x4 Grand Confort avec la Société GAEC ROCHER dont le siège social est la Baraque de la Roche 48700 Saint-Denis en Margeride, p
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 20
Aufrufe: 20
Downloads: 0
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 avril 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES,
Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, Mme FOURNIER,
M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
M TRAUCHESSEC, Mmes PERRIER, DOUSSE-DOUET, M BERTI,
Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 avril 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mmes PERRIER, DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS Absents avec procuration : MM NURIT, BERTUIT, PAULHAC, FONTUGNE, GALVIER Absents excusés : Absent : M BARDOU Invités : M RAMIO, receveur municipal, M GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Vote des taux 4. Aménagement et équipement du pôle culturel : ouverture d une APCP – Autorisation de Programme avec Crédit de Paiement 5. Vote du budget primitif 2010 – ville 6. Subvention régie sportive et touristique 7. Vote du budget primitif 2010 – régie sportive et touristique Atlantie 8. Subvention CCAS 9. Attribution des subventions pou
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 15
Aufrufe: 6
Downloads: 0
Sommaire
A - Service de l eau
I - Présentation générale du service
1 - Description
2 - Faits marquants de l exercice
3 - Préconisation pour l évolution du service
4 - Evolutions réglementaires
II - Les indicateurs techniques
1 - Production et distribution
1 - 1 Origine de l eau
1 - 2 Bilan des volumes en m3
1 - 3 Capacités de...
Mehr
Sommaire A - Service de l eau I - Présentation générale du service 1 - Description 2 - Faits marquants de l exercice 3 - Préconisation pour l évolution du service 4 - Evolutions réglementaires II - Les indicateurs techniques 1 - Production et distribution 1 - 1 Origine de l eau 1 - 2 Bilan des volumes en m3 1 - 3 Capacités de production et de stockage 2 - Population et clients du service 2 - 1 Population 2 - 2 Clients du service d eau potable 3 - Volumes consommés 4 - Les installations 4 - 1 Les réseaux 4 - 2 Les ouvrages 5 - Bilan énergétique III - Qualité de l eau 1 - Fondements et champs de contrôle 2 - Evaluation de la conformité 3 - Résultats d analyse 4 - Nombre de résultats d analyses et conformité sur les ressources 5 - Nombre de résultats d analyses et conformité sur l eau produite et distribée 6 - Traitement des non-conformités 7 - Caractéristiques de l eau distribuée sur le contrat 8 - Indicateurs de performance de la qualité de l eau 8 - 1 Nombre de prélèvements et conformi
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 15
Aufrufe: 11
Downloads: 0
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 21 janvier 2009
COMPTE RENDU Conseil Municipal du 21 janvier 2009 1
A 18 h 30, à la Mairie
Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes
ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER,
M DELMAS, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M...
Mehr
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 21 janvier 2009 COMPTE RENDU Conseil Municipal du 21 janvier 2009 1 A 18 h 30, à la Mairie Etaient présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M BARDOU, Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mlle PORTEFAIX, Mme PERRIER, M TRAUCHESSEC, M. CHASSARIC. M Guy GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2008 (Arrivée de Mme Soulis à 18h40). Approuvé. Abstention de M BARDOU et de Mme SOULIS. 1. Décisions prises (Arrivée de Mme Anfray à 18h45) * Convention de mise à disposition d’un local à l’Association « Le Ski Club Barraband » situé Route de Fournels à St-Chély d’Apcher à titre gratuit et ce, à compter du 5 décembre 2008 * Attribution concession au cimetière n°4 à M F
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 14
Aufrufe: 18
Downloads: 0
Sommaire
L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J a n v i e r - F é v r i e r 2 0 0 7 • N ° 2
1
Actualités .
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
2
• Recensement de la population
• Enquête relative à la mise en
place d’un télécentre
• La SEFIAM : l’entreprise
reste Barrabande...
Mehr
Sommaire L e t t r e d ’ i n f o r m a t i o n m u n i c i p a l e • J a n v i e r - F é v r i e r 2 0 0 7 • N ° 2 1 Actualités . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 • Recensement de la population • Enquête relative à la mise en place d’un télécentre • La SEFIAM : l’entreprise reste Barrabande • Le Ministre délégué, Brice Hortefeux, a rencontré Vendredi dernier, Pierre Lafont ! De vous à moi . . . . . . . . . . . . . . 3 • Entretien avec Pierre Lafont Initiatives . . . . . . . . . . . . . . 6 et 7 • Saint-Chély fête Noël • Le retour du lièvre et de la Tortue • Un nouveau logo pour Saint-Chély d’Apcher Agenda du maire . . . . . . . . . . . . 7 Extraits des délibérations du conseil municipal . . . . . . . . . 8 Dossier Saint-Chély une ville solidaire Saint-Chély une ville solidaire pages 4 et 5 Pierre Lafont, votre maire et l’ensemble du conseil municipal vous présentent ses meilleurs voeux pour l’année 2007.
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 8
Aufrufe: 8
Downloads: 0
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 mai 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE,
Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND,
Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER,
Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC,
Mme...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mai 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M NURIT, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER. Absents excusés : Absents : MM PAULHAC, BARDOU. Invités : MM CHABALIER et GUARDIA (DDT), Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Présentation du schéma d accessibilité de la voie publique par la DDT 2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 avril 2010 3. Décisions prises par délégation 4. Rapports annuels sur le prix et la qualité de l eau et l assainissement – année 2009 5. Pass foncier : attribution à Madame Sandrine DALLE 6. Vente du lot n°3 de l extension de la ZAE III à M CHARBONNEL Cyril – SAS espaces créatifs 7. Subvention pour l association sportive du L
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 12
Aufrufe: 19
Downloads: 0
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2008
1
La séance est ouverte à 18h30.
Présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN,
MM GILLES, BERTUIT, Mmes, LAURENT, VALETTE, M BOUT,
Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER,
Mme DOUSSE-DOUET,...
Mehr
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2008 1 La séance est ouverte à 18h30. Présents : MM LAFONT Pierre, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes, LAURENT, VALETTE, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC et Mme SOULIS. Absents : Mme Anfray (arrivée à 19h15), procuration à M. Nurit M. Constand, procuration à M. Gache M. Bardou. Nombre de votants : 26 conseillers. M Guy GILLES a été nommé pour exercer les fonctions de Secrétaire. 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2008 Adopté par 25 voix pour et 1 abstention (Mme Dousse-Douet) 2. Décisions prises * Passation d’un avenant n° 1 au contrat de location d’ordinateurs pour la bibliothèque de St-Chély d’Apcher et maintenance matérielle et logicielle desdits matériels avec I 48 dont le siège social est Lotissement Guillaume Chaulhac 48200 St
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 18
Aufrufe: 8
Downloads: 0
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 septembre 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE,
M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER,
MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M...
Mehr
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 septembre 2010 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX, M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, Mme SOULIS. Absent avec procuration : Absent excusé : M CHASSARIC Absents : MM TRAUCHESSEC, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 août 2010 2. Décisions prises par délégation 3. Diagnostic SIL – demande de subvention 4. Matériel déneigement trottoirs – demande de subvention 5. Répartition du produit des amendes de police – demande de subvention 6. Budget Assainissement –Décision modificative n°1 7. Plan de Prévention des Risques Inondations 8. Révision simplifiée du PLU – ajout d un objectif 9. Rocade Nord - Acquisition de la parcelle ZH92 appartenant à Mm
Weniger
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 8
Aufrufe: 13
Downloads: 0
DOSSIER :
inauguration du Centre
d’Incendie et de Secours
lire en page 4
Ab marion Saint Chely...
Adobe PDF Dokument
Veröffentlicht am Jan. 21st 2011
Seiten: 20
Aufrufe: 50
Downloads: 0
Facebook
Digg
del.icio.us
Furl
rededit
StumbleUpon