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Conseil municipal du 23 mai 2013 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2013
2.
Décisions prises par délégation
3.
Communauté de Communes Apcher-Margeride-Aubrac – composition de
l’assemblée délibérante
4.
Délégation de service public pour la gestion du camping
5....
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1 Conseil municipal du 23 mai 2013 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2013 2. Décisions prises par délégation 3. Communauté de Communes Apcher-Margeride-Aubrac – composition de l’assemblée délibérante 4. Délégation de service public pour la gestion du camping 5. Eclairage public – certificats d’économie d’énergie 6. Régularisation cadastrale au giratoire de l’usine 7. rue de la Montagne / rue du Barry – régularisations cadastrales et classement dans le domaine public 8. ZAE Sud 9. Plan de financement – aménagement de la ZAE Sud 10. Travaux de mise aux normes de la cuisine du Collège – convention entre la Commune et le Département 11. Budget annexe du lotissement la Vignole – DM n°1 12. Lotissement la Vignole II – fonds de concours au SDEE pour l’extension du réseau 13. Option obligatoire cinéma - demande de subvention auprès de la DRAC Languedoc-Roussillon 14. Subvention association Société du Sou 15. Subvention associati
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 avril 2013 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mme LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, DELMAS,
CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, BERTI,
Mmes PELISSIER,...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 avril 2013 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mme LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, BERTI, Mmes PELISSIER, BOUCHARD, SOULIS. Absents avec procuration : Mmes ANFRAY, FOURNIER, PORTEFAIX, PERRIER, MM FONTUGNE, GALVIER, CHASSARIC Absents excusés : Absents : Mme FABRE, M BARDOU Invitée : M RAMIO, receveur municipal, M GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS, Ordre du jour 1. Remplacement de Mme DOUSSE-DOUET Muriel suite à sa démission 2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 mars 2013 3. Décisions prises par délégation 4. Vote des taux 5. Vote du budget primitif 2013 – ville 6. Subvention régie sportive et touristique 7. Vote du budget primitif 2013 – régie sportive et touristique Atlantie 8. Subvention CCAS 9. Attribution des subventions pour
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du 10 avril au 7 mai 2013
s a i n t c h é l y d ’ a p c h e r
é
e
Le
Boule et Bill
Comédie
Réalisé par Alexandre Charlot, Franck Magnier/Avec Franck Dubosc, Marina Foïs
Belge, Luxembourgeois, Français/2h07mn
Histoire de la rencontre entre un jeune cocker et un petit garçon
aussi roux l’un que l’autre.
Pour les parents,...
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du 10 avril au 7 mai 2013 s a i n t c h é l y d ’ a p c h e r é e Le Boule et Bill Comédie Réalisé par Alexandre Charlot, Franck Magnier/Avec Franck Dubosc, Marina Foïs Belge, Luxembourgeois, Français/2h07mn Histoire de la rencontre entre un jeune cocker et un petit garçon aussi roux l’un que l’autre. Pour les parents, c’est le début des ennuis… Et c’est parti pour une grande aventure en famille! «Boule et Bill se présente comme le film populaire de ce début d’année idéal pour toute la famille. . . » aVoir-aLire . . . Les Âmes Vagabondes Science-Fiction Réalisé par Andrew Niccol / Avec Saoirse Ronan, Diane Kruger Américain / 2h04mn La Terre est envahie. Nos esprits sont contrôlés. Melanie Stryder vient d’être capturée. Elle refuse cependant de laisser place à l’être qui tente de la posséder. Quelque part, caché dans le désert, se trouve un homme qu’elle ne peut pas oublier. L’amour pourra-t-il la sauver? L’artiste et son modèle Drame Réalisé par Fernando Trueba/Avec Jean Rochefo
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Cycle Femmes du monde, destins croisés…
Pour cette première programmation cinéma, nos
regards complices accompagneront le destin
de quelques femmes du monde, porte-paroles
ou héritières d’une inégalité toujours présente.
.
.
Une fillette et sa mère pointent l’injustice de
leur condition dans une société saoudienne
aux...
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Cycle Femmes du monde, destins croisés… Pour cette première programmation cinéma, nos regards complices accompagneront le destin de quelques femmes du monde, porte-paroles ou héritières d’une inégalité toujours présente. . . Une fillette et sa mère pointent l’injustice de leur condition dans une société saoudienne aux traditions séculaires (le sublime Wadjda !)… L’artiste Camille Claudel, incomprise en son temps, s’emmure dans un long cri silencieux (une incarnation superbe de Juliette Binoche !)… Une jeune adolescente aux aspirations romantiques entre dans les ordres contrainte et forcée (Pauline Etienne, remarquable dans son interprétation de La Religieuse)… Envers et contre tous, une inspectrice de la CIA s’obstine avec succès dans sa traque de l’homme le plus recherché au monde (l’intense Jessica Chastain dans le saisissant Zero dark thirty!)… Le temps d’un film, partageons leur idéal commun : l’émancipation ! Samuel Le Cabec Cycle Femmes du monde, destins croisés… Camille Claudel
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 mars 2013 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mme ANFRAY, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER,
MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
MM TRAUCHESSEC, GALVIER, BERTI,...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mars 2013 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mme ANFRAY, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER, MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, GALVIER, BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M GACHE, Mmes LAURENT, PORTEFAIX, PERRIER, M FONTUGNE Absents excusés : Absents : Mme FABRE, Mmes DOUSSE-DOUET MM, BARDOU Invitée : M RAMIO, receveur municipal, M GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS, Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2013 2. Décisions prises par délégation 3. Débat d orientation budgétaire : 4. Vidéo-protection – plan de financement - DETR 5. Vidéo-protection – plan de financement - FIPD 6. Chaufferie bois - acquisition d’une partie de la parcelle A1079 appartenant à Arcelor Mittal 7. Réforme des rythmes scolaires 8. C
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Conseil municipal 4 avril 2013 à 18h30
Ordre du jour
1.
Remplacement de Mme DOUSSE-DOUET Muriel suite à sa démission
2.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 mars 2013
3.
Décisions prises par délégation
4.
Vote des taux
5.
Vote du budget primitif 2013 – ville
6.
Subvention régie sportive et...
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1 Conseil municipal 4 avril 2013 à 18h30 Ordre du jour 1. Remplacement de Mme DOUSSE-DOUET Muriel suite à sa démission 2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 mars 2013 3. Décisions prises par délégation 4. Vote des taux 5. Vote du budget primitif 2013 – ville 6. Subvention régie sportive et touristique 7. Vote du budget primitif 2013 – régie sportive et touristique Atlantie 8. Subvention CCAS 9. Attribution des subventions pour l année 2013 10. Vote du budget primitif 2013 – eau potable 11. Vote du budget primitif 2013 – assainissement 12. Amortissement variable pour le budget Abattoirs 13. Vote du budget primitif 2013 – Abattoir 14. Vote du Budget primitif 2013 – Zone artisanale 15. Vote du budget primitif 2013 – Funéraire 16. Vote du budget primitif 2013 – Lotissement la Vignole 17. Vote du budget primitif 2013 – lotissement Zone artisanale 18. Atelier-relais E-Ferm – reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement 19. Vote du bu
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Conseil municipal 14 mars 2013 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2013
2.
Décisions prises par délégation
3.
Débat d orientation budgétaire :
4.
Vidéo-protection – plan de financement - DETR
5.
Vidéo-protection – plan de financement - FIPD
6.
Chaufferie bois -...
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1 Conseil municipal 14 mars 2013 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2013 2. Décisions prises par délégation 3. Débat d orientation budgétaire : 4. Vidéo-protection – plan de financement - DETR 5. Vidéo-protection – plan de financement - FIPD 6. Chaufferie bois - acquisition d’une partie de la parcelle A1079 appartenant à Arcelor Mittal 7. Réforme des rythmes scolaires 8. Création de deux emplois temporaires en contrat aidé aux écoles 9. Questions diverses
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 janvier 2013 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC,
Mme FOURNIER, MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
MM TRAUCHESSEC,...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 janvier 2013 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER, MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, Mmes PELISSIER, SOULIS. Absents avec procuration : M NURIT, Mmes PORTEFAIX, PERRIER, MM GALVIER, CHASSARIC Absents excusés : Absents : Mme FABRE, MM BERTI, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS, Assistant à maître d’ouvrage pour la réalisation du réseau de chaleur : Mme EL ALAM, MM DEFAYE, SCHNEIDER, Cofely - entreprise candidate pour la réalisation du réseau de chaleur : MM FREBILLOT, LEOUSSOFF, AUBESSARD Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Réseau de chaleur - Délégation de service public 4. Défense et maintien des trains « L’Aubrac » et « L
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Conseil municipal 28 janvier 2013 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Réseau de chaleur - Délégation de service public
4.
Défense et maintien des trains « L’Aubrac » et « Le Cévenol »
5.
Budget assainissement –...
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1 Conseil municipal 28 janvier 2013 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Réseau de chaleur - Délégation de service public 4. Défense et maintien des trains « L’Aubrac » et « Le Cévenol » 5. Budget assainissement – surtaxe pour les professionnels 6. Centre multimédia – nouveaux tarifs 7. Subvention à l Entente Nord Lozère 8. Subvention à l’Espace Jeunes 9. Vente d’un monte-escaliers 10. Contrat pour besoins occasionnels au ciné-théâtre 11. Contrat pour besoins occasionnels pour l’entretien des bâtiments municipaux 12. Questions diverses
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DOCUMENT D INFORMATION COMMUNAL
SUR LES RISQUES MAJEURS
(DICRIM)
Edition du 10 janvier 2013
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Liste des marchés conclus en 2012 (article 133 du CMP)
Marché de travaux
compris entre 15 000€ HT et 90 000€ HT
Intitulé du marché Lot Entreprise Code postal Date de notification Montant total H.
T.
Travaux de rénovation
de la Salle des Fêtes 1 - gros œuvre Delort 48310 02/08/2012 17 640,00 €
Travaux de rénovation
de la...
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Liste des marchés conclus en 2012 (article 133 du CMP) Marché de travaux compris entre 15 000€ HT et 90 000€ HT Intitulé du marché Lot Entreprise Code postal Date de notification Montant total H. T. Travaux de rénovation de la Salle des Fêtes 1 - gros œuvre Delort 48310 02/08/2012 17 640,00 € Travaux de rénovation de la Salle des Fêtes 2 - VMC Boissonnade 12850 02/08/2012 52 490,02 € Aménagement d un parking rue de la Chicane marché Jannetta 48200 24/09/2012 53 292,85 € Marché de fournitures et services compris entre 15 000€ HT et 90 000€ HT Intitulé du marché Lot Entreprise Code postal Date de notification Montant total H. T. Acquisition et maintenance d une solution de gestion électronique de documents et acquisition d un serveur 1 - solution de GED Eric Archivage 69200 31/12/2012 9 637,50 €
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 décembre 2012 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mme GOUTON, MM GILLES, BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER,
MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER,
MM TRAUCHESSEC,...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mme GOUTON, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER, MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : Mmes BRUN, FABRE, PORTEFAIX, PERRIER, M GALVIER, Absents excusés : M GACHE Absents : M BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Participation au fonctionnement des écoles privées 4. Construction de tennis couverts – documents d’arpentage 5. Accès aux courts de tennis couverts – document d’arpentage et déclassement dans le domaine public 6. Zone d’activités – annulation de la vente de la parcelle ZH129 à M Lazzeroni 7. Lotissement la Vign
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