CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2009 – 19h00
COMPTE RENDU
N° 1 - FINANCES
BUDGET GENERAL - DECISION MODIFICATIVE N° 2
M.
le Maire, expose :
Dans le cadre de l’exécution budgétaire 2009, il apparaît nécessaire de
prévoir une décision modificative n° 2...
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2009 – 19h00
COMPTE RENDU
N° 1 - FINANCES
BUDGET GENERAL - DECISION MODIFICATIVE N° 2
M.
le Maire, expose :
Dans le cadre de l’exécution budgétaire 2009, il apparaît nécessaire de
prévoir une décision modificative n° 2 afin de réajuster certaines lignes comptables de la
section d’investissement et la section de fonctionnement.
L’ensemble de ces opérations est détaillé ci dessous :
En section de fonctionnement
BUDGET GENERAL
Formation du personnel : création de la préparation au diplôme du B.
N.
S.
S.
A présentée au
point n° 12 du présent conseil correspond à un budget de 3.
000 €.
Devant le succès de l’opération «coup d’pouce» au permis de conduire un budget
supplémentaire de 5.
000 € est proposé (budget de 15.
000 € alloué en début d’année).
Un complément de dotation aux amortissements de 10.
600 € est nécessaire afin de
comptabiliser l’intégralité des dotations de l’année 2009 (la dépense de fonctionnement est
équilibrée par une recette d’inv
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