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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 novembre 2012 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, GILLES, BERTUIT, Mme LAURENT, M BOUT,
Mme FABRE, MM PAULHAC, DELMAS, CONSTAND,
Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, FONTUGNE,
Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI,...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 novembre 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, GILLES, BERTUIT, Mme LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, MM PAULHAC, DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM TRAUCHESSEC, FONTUGNE, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, ANFRAY, FOURNIER, PORTEFAIX, PERRIER, M GALVIER, Absents excusés : Absents : Mme PELISSIER, MM CHASSARIC, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Projet d’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’agriculture sur le département de la Lozère 4. Aménagement du carrefour rue de la Chicane – route du Malzieu – avenue du Cimetière – convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Général 5. Acquisition d’une partie de la parcelle A628
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Conseil municipal 19 décembre 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Participation au fonctionnement des écoles privées
4.
Construction de tennis couverts – documents d’arpentage
5.
Accès aux courts de tennis couverts...
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1 Conseil municipal 19 décembre 2012 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Participation au fonctionnement des écoles privées 4. Construction de tennis couverts – documents d’arpentage 5. Accès aux courts de tennis couverts – document d’arpentage et déclassement dans le domaine public 6. Zone d’activités – annulation de la vente de la parcelle ZH129 à M Lazzeroni 7. Lotissement la Vignole – annulation de la vente de la parcelle ZS467 à M Malige et Mme Foulon 8. Budget principal - Décision modificative n°2 9. Budget assainissement - Décision modificative n°1 10. Budget zone artisanale - Décision modificative n°1 11. Vente de deux copieurs 12. Bibliothèque – vente de livres 13. Télécentre - tarifs 14. Subventions aux associations : association Espace Jeunes – aide aux repas 15. Virement de Crédit et répartition budgétaire de la Régie Touristique et Sportive Atlantie 16. Prime de
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Conseil municipal 28 novembre 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Projet d’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour
l’agriculture sur le département de la Lozère
4.
Aménagement du carrefour...
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1 Conseil municipal 28 novembre 2012 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Projet d’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’agriculture sur le département de la Lozère 4. Aménagement du carrefour rue de la Chicane – route du Malzieu – avenue du Cimetière – convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Général 5. Acquisition d’une partie de la parcelle A628 appartenant à M GABRILLARGUES Jean 6. Centre Médico-Social – renouvellement du bail emphytéotique avec le Conseil Général 7. Clôture du budget annexe de l’atelier-relais Delmas 8. Droits de stationnement des taxis 9. Redevance d’occupation du domaine public pour des ouvrages d’eau et d’assainissement 10. Aménagement de logements passerelles pour le télécentre – plan de financement 11. Equipement numérique du cinéma – plan de financement 12. Résidence d’artistes – plan de financement 13. S
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Conseil municipal 24 octobre 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Acquisition des parcelles A28, A29 et A3595 appartenant aux consorts Gras
4.
Lotissement la Vignole II – permis d’aménager
5.
Motion – centre...
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1 Conseil municipal 24 octobre 2012 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Acquisition des parcelles A28, A29 et A3595 appartenant aux consorts Gras 4. Lotissement la Vignole II – permis d’aménager 5. Motion – centre hospitalier Fanny Ramadier – maintien des 6 lits SSR 6. Budget principal - Décision modificative n°1 7. Budget annexe de l’eau - Décision modificative n°1 8. Ciné-théâtre - avenants 9. LANDECO – mise en irrecouvrabilité 10. CUISINES et HOTTES MEISSONNIER – mise en irrecouvrabilité 11. CUISINES et HOTTES MEISSONNIER – terrain ZA - mise en irrecouvrabilité 12. Subvention pour les voyages scolaires 13. Vente d herbe sur pied 14. Fixation des taux concernant les possibilités d avancement de grade au titre de l année 2013 15. Contrat pour besoins occasionnels au centre multimédia 16. Contrat pour besoins occasionnels au service administratif 17. Questions diverses
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 septembre 2012 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES,
Mme LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, MM PAULHAC, DELMAS,
CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER,
Mmes...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, M GILLES, Mme LAURENT, M BOUT, Mme FABRE, MM PAULHAC, DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mmes DOUSSE-DOUET, PELISSIER, SOULIS. Absents avec procuration : MM GACHE, BERTUIT, TRAUCHESSEC, Mme PERRIER, M BERTI Absents excusés : Mme ANFRAY, FOURNIER Absents : Mme PORTEFAIX, MM CHASSARIC, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS ; Mme DEBERES – G2c – AMO pour le renouvellement des DSP eau / assainissement Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Aménagement du demi-échangeur autoroutier nord en échangeur complet 4. Communauté de Communes : rapport annuel 2011 5. Service public de l’eau : renouvellement de la délégation de service public 6. Service public de l’assainissement : renouv
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Vous rencontrez des difficultés de réception
avec la Télévision Numérique Terrestre ?
Notre nouveau service d’information Téléspectateurs, Mairies,
Antennistes et Professionnels est à votre écoute 24h/24, 7j/7.
TowerCast premier diffuseur 100% français, créé en 1986, diffuse près de 20% de la Télévision Numérique...
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Vous rencontrez des difficultés de réception avec la Télévision Numérique Terrestre ? Notre nouveau service d’information Téléspectateurs, Mairies, Antennistes et Professionnels est à votre écoute 24h/24, 7j/7. TowerCast premier diffuseur 100% français, créé en 1986, diffuse près de 20% de la Télévision Numérique Terrestre sur l’ensemble du territoire. Nous mettons aujourd’hui à votre disposition un serveur vocal interactif. Ainsi lorsque vous appelez ce numéro, en renseignant votre code postal, le serveur interactif vous indiquera si towerCast opère les services sur votre commune. Si tel est le cas, ce serveur vous indiquera : • L’état de la diffusion des services • Une éventuelle opération de maintenance en cours. Si aucun incident n’est identifié par nos services, votre appel génèrera une alerte à notre centre de supervision du réseau. TowerCast œuvre au quotidien pour garantir la meilleure qualité de service. Avec des équipes mobilisées 24h/24, 7j/7 nous sommes en capac
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Conseil municipal 27 septembre 2012 à 18h30
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2012
2.
Décisions prises par délégation
3.
Aménagement du demi-échangeur autoroutier nord en échangeur complet
4.
Communauté de Communes : rapport annuel 2011
5.
Service public de l’eau :...
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1 Conseil municipal 27 septembre 2012 à 18h30 Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Aménagement du demi-échangeur autoroutier nord en échangeur complet 4. Communauté de Communes : rapport annuel 2011 5. Service public de l’eau : renouvellement de la délégation de service public 6. Service public de l’assainissement : renouvellement de la délégation de service public 7. Camping – avenant de substitution pour le contrat d’affermage 8. Lotissement zone artisanale - Décision modificative n°1 9. Résiliation du bail emphytéotique avec M Albert Pradal 10. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Société d’Abattage Barraban 11. Résiliation du bail emphytéotique avec la SARL Spécialités du Gévaudan 12. Aménagement de la route de Brassac - avenants 13. Aménagement Salle des Fêtes – plan de financement 14. Acquisition de l’immeuble A491 – plan de financement 15. Bibliothèque – concours d’écriture
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s a i n t c h é l y d ’ a p c h e r
saison culturelle 2012-2013
2012 2013
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SERVICE DE
L’ASSAINISSEMENT
Rapport annuel sur le prix et la
qualité des services
ANNEE 2010
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SERVICE DE
L’ASSAINISSEMENT
Rapport annuel sur le prix et la
qualité des services
ANNEE 2011
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SERVICE DE
DISTRIBUTION
D’EAU POTABLE
Rapport annuel sur le prix et la
qualité des services
ANNEE 2010
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DISTRIBUTION
D’EAU POTABLE
Rapport annuel sur le prix et la
qualité des services
ANNEE 2011
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SERVICE DE
DISTRIBUTION
D’EAU POTABLE
Rapport annuel sur le prix et la
qualité des services
ANNEE 2011
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 juillet 2012 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mme LAURENT, M PAULHAC, Mme FOURNIER MM DELMAS,
CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 juillet 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mme LAURENT, M PAULHAC, Mme FOURNIER MM DELMAS, CONSTAND, Mme MEISSONNIER, MM FONTUGNE, GALVIER, Mme PELISSIER, M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M NURIT, Mme ANFRAY, M BOUT, Mmes FABRE, PERRIER Absents excusés : M TRAUCHESSEC Absents : Mmes PORTEFAIX, DOUSSE-DOUET, MM BERTI, BARDOU Invitée : Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 21 juin 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Majoration des droits à construire 4. Vente à l’occupant de terrains issus d’un bail emphytéotique avec la SA HLM Polygone 5. Zone d’activités - Vente de la parcelle ZH 129 – changement d’acquéreur 6. Acquisition de l’immeuble sis parcelle A491 7. Désaffectation de la chapelle « St Hilaire » dite chapelle du cim
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 juin 2012 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT,
Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER
MM DELMAS, CONSTAND, FONTUGNE, GALVIER, Mme PELISSIER
M...
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___________________________________________________________________________ 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 juin 2012 à 18h30 en Mairie Etaient présents : MM LAFONT, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES, BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, MM BOUT, PAULHAC, Mme FOURNIER MM DELMAS, CONSTAND, FONTUGNE, GALVIER, Mme PELISSIER M CHASSARIC, Mme SOULIS. Absents avec procuration : M GACHE, Mme MEISSONNIER, M TRAUCHESSEC, Mmes PERRIER, DOUSSE-DOUET, M BERTI Absents excusés :, Absents : Mmes FABRE, PORTEFAIX, M BARDOU Invités : M RAMIO, receveur municipal, M GRAS, comptable, Mlle BREUILLER, DGS. Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 mai 2012 2. Décisions prises par délégation 3. Bilan de la politique foncière de la Commune en 2011 4. Approbation et vote des comptes administratifs 2011 5. Approbation et vote des comptes de gestion 2011 6. Approbation du compte financier 2011 de la Régie Sportive et Touristique : 7. à 14. Affectation des résultats d
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