Fabrègues, le 15 Novembre 2013.
ARTICLE DE PRESSE
---------------Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à l’Espace Paul Doumer :
JEUDI 21 NOVEMBRE 2013 à 19 h 00
L’ordre du jour sera le suivant :
1. FONCIER :...
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Fabrègues, le 15 Novembre 2013.
ARTICLE DE PRESSE
---------------Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à l’Espace Paul Doumer :
JEUDI 21 NOVEMBRE 2013 à 19 h 00
L’ordre du jour sera le suivant :
1. FONCIER : Acquisition du Domaine de Mirabeau :
- Acquisition des terrains situés au Sud de l’autoroute A9.
- Acquisition des terrains et bâtiments situés au Nord de l’autoroute A9.
- Contrat de concession temporaire Commune de Fabrègues / Conservatoire des Espaces
Naturels du Languedoc-Roussillon.
- Convention de partenariat pour la maîtrise et la gestion d’emprises foncières à enjeux
environnementaux Commune de Fabrègues / Conservatoire des Espaces Naturels du
Languedoc-Roussillon / Autoroutes du Sud de la France.
- Vente de terrains communaux dans le secteur de la Madeleine.
2. FINANCES : Décision modificative n° 1.
3. URBANISME : Caserne des Pompiers – Actes d’acquisition.
4. URBANISME : Déclassement des chemins ruraux et cession dans le cadre d
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