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Milinfo Plus n° 2 (décembre 2001)
2 Seiten
Veröffentlicht von
chl_milinfo
côté et de l’autre sur une grande
route».
Quand la Révolution fait
table rase des institutions de la
monarchie, la maréchaussée connaît
un soutien populaire qui s’exprime
dans les cahiers de doléances.
Considérée par les...
[Mehr]
côté et de l’autre sur une grande
route».
Quand la Révolution fait
table rase des institutions de la
monarchie, la maréchaussée connaît
un soutien populaire qui s’exprime
dans les cahiers de doléances.
Considérée par les
citoyens comme «le
corps le plus utile à
la Nation», elle doit
néanmoins, pour survivre, abandonner
ses missions juridictionnelles incompatibles, en raison de la
séparation des pouvoirs, avec celles
dévolues à l’exécutif.
Sous l’appellation «gendarmerie nationale», elle
est organisée par la loi de germinal
an VI, qui constitue la nouvelle base
juridique de son action.
Quelques années plus tard, l’Empereur écrira à son sujet : «C’est une
organisation à part qui n’existe
dans aucun autre pays d’Europe.
C’est la manière la plus efficace de
maintenir la tranquillité d’un peuple ».
Le décret du 30 mai 1903, modifié
en juin 2000, réglemente les missions de la gendarmerie et définit
les rapports qu’elle doit entretenir
avec les représentants des pouvoirs constitutionnel
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