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Compte rendu conseil municipale
29 Seiten
Veröffentlicht von
gcochard
SEANCE DU VENDREDI 3 OCTOBRE 2003
COMPTE-RENDU
Publié par extrait, en exécution de l article L.
2121.
25 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :
M.
le...
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SEANCE DU VENDREDI 3 OCTOBRE 2003
COMPTE-RENDU
Publié par extrait, en exécution de l article L.
2121.
25 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes :
M.
le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire.
M.
de KERAUTEM est désigné en qualité de Secrétaire.
M.
le Maire n° 2 - Pouvoirs.
M.
le Maire n° 3 - Approbation des Procès-Verbaux des séances des vendredis
20 juin et 11 juillet 2003.
Adopté à l’unanimité.
M.
le Maire n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M.
le Maire sur
délégation de pouvoirs.
M.
le Maire effectue un compte rendu des décisions prises sur
délégation de pouvoirs portant sur des marchés, des emprunts, des affaires
financières, des fixations de tarifs, des attributions et désistements de
locations, des dons et legs, des assurances, des cimetières, des aliénations,
des contentieux, des préemptions en D.
P.
U.
M.
le Maire n° 5 - Communications diverses.
M
[Weniger]
Schlagworte
aide,
aménagement,
attribution,
compte,
conseil,
construction,
demandé,
maire,
municipal,
octobre,
office,
organisation,
orléans,
public,
subventions,
vendredi,
ville
