Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Condette
Mentions Légales
La 2ème
révision du Plan Local d’Urbanisme de Condette a été adopté par Arrêté Préfectoral le
27/02/2007.
La dernière modification date du 25/06/2009...
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Communauté d agglomération du Boulonnais
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Condette
Mentions Légales
La 2ème
révision du Plan Local d’Urbanisme de Condette a été adopté par Arrêté Préfectoral le
27/02/2007.
La dernière modification date du 25/06/2009
Les informations délivrées par le PLU en ligne sont purement indicatives, et n’ont aucune valeur
réglementaire.
Pour confirmer ou obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à contacter notre Service
Urbanisme.
Service Urbanisme de la Communauté d agglomération du Boulonnais
Tél : 03.
21.
10.
36.
36
La Communauté d agglomération du Boulonnais dégage toute responsabilité en cas d interprétation
du POS à partir d éléments obtenus sur le site Internet sans validation postérieure de la part du
Service Urbanisme.
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